Communication FFC – Point assurance FFC
Montigny-Le-Bretonneux, le 24 janvier 2023
Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents,
Nous avons eu connaissance ces dernières semaines de questionnements relatifs à la problématique de la couverture des assurances de nos licenciés à l’occasion de leur participation à des manifestations non inscrites au calendrier, qu’il soit fédéral et/ou régional.
Par la présente, nous tenons à vous indiquer, ou rappeler, les conditions prévues par le contrat d’assurance collectif souscrit par la Fédération Française de Cyclisme (FFC).
Ainsi, les licenciés FFC participant à des manifestations non inscrites au calendrier FFC (fédéral et/ou régional), ne bénéficient pas des garanties assurantielles liées à la licence souscrite, par votre intermédiaire, auprès de notre fédération.
De ce fait, et dans les conditions susvisées, les licenciés FFC ne sont pas couverts en individuel accident lorsqu’ils participent à ce type d’épreuves. Il en va de même pour ce qui concerne la garantie responsabilité civile (dommages causés aux tiers)) liée à la licence. Sur ce dernier point, il est à noter que chaque organisateur a, du fait des dispositions du Code du sport, l’obligation de couvrir en RC tous les participants à son épreuve. Sur ce thème, il appartient donc à chacun de s’assurer auprès de l’organisateur que cette obligation est bien remplie lorsqu’il participe à une manifestation non inscrite au calendrier FFC.
A noter un point particulier lié aux épreuves inscrites sur un calendrier mixte régional entre la FFC et une autre fédération avec laquelle la première nommée est sous convention, lorsque cela est mis en place dans le Comité régional concerné. Dans ce cas, et il en va uniquement ainsi avec la FSGT, les licenciés FFC participant à ces épreuves sont bien couverts par leur licence.
En synthèse, en dehors des épreuves inscrites au calendrier FFC, fédéral et/ou régional, et des épreuves inscrites à un calendrier mixte régional, les licenciés FFC ne sont couverts par leur licence ni en individuel accident, ni en responsabilité civile.
Par ailleurs, il nous a également été rapporté certaines questions au sujet des garanties liées aux véhicules suiveurs sur les épreuves sur route.
Pour rappel, les garanties des véhicules suiveurs souscrites par la FFC couvrent les dommages causés ou subis du fait de l’utilisation des véhicules déclarés au préalable sur la liste des véhicules suiveurs dans les épreuves inscrites au calendrier FFC.
Pour aller plus loin sur cette question, et en particulier par rapport aux véhicules considérés comme des véhicules suiveurs et aux garanties complémentaires éventuellement à souscrire en fonction de la configuration de votre épreuve, un guide guide des assurances FFC est disponible à l’adresse suivante : https://www.ffc.fr/ressources/guide-assurances/
Ce guide, accessible sur le site internet de la Fédération (https://www.ffc.fr/assurances/), aborde l’ensemble des garanties collectives souscrites par la Fédération. En outre, il expose également un certain nombre de garanties complémentaires, dont certaines concernent les véhicules – comme le rachat de franchise pour les véhicules suiveurs -, que vous pourriez être amenés à souscrire dans le cadre de l’activité de votre club.
Nous espérons que la lecture de ces quelques lignes et du guide joint à la présente pourront répondre à l’ensemble de vos questions.
Vous souhaitant bonne réception de la présente,
Nous vous prions d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de nos sentiments les plus cordiaux.
